Vivre en Tarentaise à Monsieur Sarkozy, Président de la République, Mr. Borloo, Ministre de l'Ecologie,  Mme Kosiusko Morizet, Secrétaire d'Etat à l'Environnement, le 11 septembre 2007.

Objet : bruit des engins motorisés de loisirs

Monsieur le Président,

Nos associations œuvrent sans relâche depuis plus de trente ans à la protection de la nature sous tous ses aspects. En partenariat constant avec un grand nombre d’associations nationales ou locales, elles tentent notamment, depuis toujours, de limiter les nuisances liées à l’essor continu des pratiques de loisirs motorisés dont les débordements sont encadrés, en principe, par la loi 91.2 du 3 janvier 1991.

Dans le cadre du futur "Grenelle de l’environnement", par la voix des représentants de la Fédération France Nature Environnement (FNE), la CALME (Coordination nationale pour l’adaptation des loisirs motorisés à l’environnement) devrait présenter différentes propositions pour mieux gérer ces pratiques motorisées.

Par la présente et devant l’urgence, nos associations tiennent à attirer votre attention, Monsieur le Président, sur un problème particulièrement aigu : il s’agit du bruit engendré par ces pratiques, qu’elles soient licites ou illicites. Il est en effet de notoriété publique qu’un nombre anormalement important de ces engins circulent avec des silencieux "trafiqués" ou hors normes. Leur cylindrée est le plus souvent nettement supérieure à la valeur d’origine.

Ainsi, dans les rues de nos villes et de leurs banlieues, à la campagne, sur nos littoraux, des milliers de personnes sont agressées quotidiennement, jusque dans leurs heures de repos, par les émissions sonores de ces machines.

Ces nuisances, dénoncées à chaque enquête nationale comme les plus insupportables par une majorité écrasante de nos concitoyens parce que contraire à leur aspiration au calme, au silence et à la santé, sont à l’origine de conflits d’usage de plus en plus fréquents et violents. Vous comprendrez, Monsieur le Président, que nos associations s’en inquiètent.

En attendant que, conformément à nos vœux, un coup d’arrêt significatif soit donné par la loi à la promotion publicitaire, la commercialisation et aux pratiques de loisirs motorisés terrestres, nautiques et aériens, nous pensons faire notre « métier de citoyens » en suggérant :

q la définition d’un seuil unique de niveau sonore tolérable autorisé,

q l’obligation d’une double immatriculation (avant et arrière) de tous les engins motorisés terrestres et nautiques,

q un contrôle technique obligatoire et périodique de l’échappement et du niveau sonore,

q un soutien efficace à la mise en place de brigades d’intervention spécialisées destinées à intervenir prioritairement dans les espaces naturels sensibles et les côtes et rivages de notre territoire.

En 2001, un groupe de travail du Ministère de l’Environnement avait travaillé sur ce sujet. Il avait avancé une série de propositions qui avaient suscité l’intérêt des associations de protection de la nature (document joint en référence). Les années ont passé et, comme trop souvent, faute d’une volonté politique suffisante, ces vertueuses intentions n’ont été suivies d’aucun effet.

Nous apprécierions que vous imposiez dans ce domaine l’une de ces ruptures attendues avec impatience par nombre de nos concitoyens ?

En espérant que vos services voudront bien s’attaquer à ce fléau avec volontarisme, nous vous adressons Monsieur le Président, nos salutations les plus respectueuses.

Au nom de Vivre en Tarentaise, Alain Machet, président.