Compte rendu du Conseil d’Administration de l’association Vivre en Tarentaise, réuni à Moutiers le jeudi 23 septembre 2010.

Personnes présentes : Alain Machet Président, René Pinck Vice Président, Danièle Logut Marien Trésorière, Robert Talbot secrétaire et Joseph Bonnefoy.

Excusés : André Fourmaintraux, Raymonde Chevronnet et Hervé Blanchin.

L’objet de cette réunion est de déterminer l’attitude à adopter lors du procès de l’affaire de pollution de l’incinérateur de Gilly sur Isère.

L’association avait déposé une plainte contre X pour pollution du milieu naturel et mise en danger d’autrui.

Seul le deuxième motif a été retenu à ce jour et cela paraît très surprenant puisque la pollution induite par le fonctionnement de cet incinérateur est notoire.

Les plaintes déposées par d’autres associations ont été déclarées non recevables. L’association Vivre en Tarentaise est l’une des rares à pouvoir agir encore. Il lui incombe donc une responsabilité particulière.

Notre structure n’a pas pu suivre dans le détail le déroulement de la procédure. Elle ne peut donc pas pour le moment se prononcer sur la culpabilité des différentes personnes incriminées dans cette affaire.

Par contre, il lui paraît normal qu’un débat contradictoire puisse se dérouler entre les différentes parties lors du procès: responsables des collectivités territoriales, représentants de l’Etat et associations. L’étendue de la pollution, le nombre de personnes concernées, le nombre d’animaux abattus rend cet échange indispensable pour des raisons élémentaires de justice.

A cet effet, l’association Vivre en Tarentaise mandate Maître Thierry Billet pour la représenter lors du procès et former la ou les constitutions de partie civile nécessaires. Elle lui demande d’utiliser la procédure de citation directe pour permettre l’audition : de Messieurs Gibello (Président du syndicat intercommunal de traitement des déchets), Vallet (directeur de la DRIRE) et Bisch (Préfet de Savoie) au moment des faits.

L’association Vivre en Tarentaise espère vivement que ce procès permettra de lever toutes les interrogations qui pèsent sur cette affaire.

Au nom de l’association le président Alain Machet